Dans le cadre de l’examen du budget 2017, Lionel Camblanne et Geneviève Darrieussecq interviennent, et expliquent les raisons de l’abstention sur le volet développement industriel.
Lionel Camblanne
Syndicats Mixtes et Département : quelle pertinence, quelle vision d’avenir pour les Landes?
Ce lundi matin, se tenait à Mont-de-Marsan une session du Conseil Départemental destiné aux Syndicats Mixtes, leur champ de compétences étant amené à évoluer par l’application de la loi NOTRe au 1er janvier 2017.
Valeur des terrains des Syndicats Mixtes des Landes (M. Ara)
Lors du Conseil Départemental du 10 décembre 2016 dédié aux Syndicats Mixtes, Mathieu Ara intervient pour faire part de diverses remarques du rapport sur la Mission d’Information et d’Évaluation sur les syndicats mixtes, notamment sur la valeur vénale des terrains des Syndicats Mixtes landais.
Rapport de la Mission sur les Syndicats Mixtes (L. Camblanne)
Lors du Conseil Départemental du 10 décembre 2016 dédié aux Syndicats Mixtes, Lionel Camblanne explique pourquoi le groupe Couleurs Landes n’a pas signé un rapport sur la Mission d’Information et d’Évaluation, et fait part de remarques techniques sur le périmètre, la méthode, et les résultats de cette Mission.
Modifications statutaires des Syndicats Mixtes (G. Darrieussecq)
Le 13 décembre 2016, le Conseil Départemental des Landes s’est réuni pour une session dédiée aux Syndicats Mixtes. Plus précisément, la loi NOTRe entrant en application le 1er janvier 2017, le Conseil Départemental devait valider des modifications statutaires sur l’objet de ces syndicats mixtes, afin de les rendre conformes à la nouvelle loi.
Dans ce cadre, Geneviève Darrieussecq est intervenue, afin d’exprimer la position de Couleurs Landes.
Rôle des Syndicats Mixtes à l’avenir, et leur évolution avec la loi NOTRe (G. Darrieussecq)
Lors de la session dédiée aux Syndicats Mixtes en décembre 2016, Geneviève Darrieussecq, présidente du groupe Couleurs Landes, intervient pour exprimer sa vision des Syndicats Mixtes départementaux, leur évolution à l’avenir, dans le cadre de la loi NOTRe.
Couleurs Landes a effectué une mission d’information et d’évaluation à Atlantisud
Ce lundi matin, les élus départementaux Couleurs Landes, ainsi que d’autres élus du Département, se sont rendus sur le Parc d’Activités Atlantisud, à St-Geours-de-Maremne, dans le cadre d’une mission d’information et d’évaluation que Couleurs Landes avait demandé et obtenu en avril 2016. Ceci afin de pouvoir mieux déterminer si les nombreux syndicats mixtes à vocation économique de notre Département, tels qu’Atlantisud, étaient viables et pertinents.
Tribune 06/2016 : création d’une mission d’évaluation
Tribune du Groupe Couleurs Landes, dans le XL Mag n°40.
Création d’une mission d’évaluation sur les organismes extérieurs
L’entrée en vigueur de la loi NOTRe modifie largement les compétences de chaque collectivité locale. Les départements sont particulièrement impactés puisqu’ils perdent la clause de compétence générale et que la compétence économique est transférée aux régions.
Finances d’Atlantisud (M. Ara)
Lors de la DM1 2016, Mathieu Ara intervient pour avoir des éclaircissements sur les finances du syndicat mixte Atlantisud, situé à St-Geours-de-Maremne. S’en suit un échange plutôt tendu avec M. Emmanuelli, président du Conseil Départemental des Landes, qui refuse d’admettre les arguments de Mathieu Ara. Ces échanges ont été validés par le procès-verbal de la DM1, voté en novembre 2016.
Demande de Mission d’Information et d’Evaluation sur les syndicats mixtes landais (A. Dudon)
Avant l’examen des recettes du Budget Primitif 2016, Alain Dudon s’exprime sur la demande de Mission d’Information et d’Evaluation (MIE) au sujet des syndicats mixtes landais. En réponse à M. Martinez, où il regrette l’absence d’accès au pilotage général lorsqu’on est membre de l’opposition.